Politique de remboursement

Politique de retour et de remboursement

Cette politique s'applique aux commandes passées sur le site officiel du Gouvernement de Sealand, sealandgov.org, exploité par Sealand Services Ltd, 95A Prince Avenue, Southend-on-Sea, SS2 6RL, Royaume-Uni. Dernière mise à jour : 30 septembre 2026.

Cette version française est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.

Contactez-nous d'abord

Si quelque chose ne va pas avec votre commande, veuillez envoyer un e-mail à contact@sealandgov.org avec votre numéro de commande et quelques détails avant de renvoyer quoi que ce soit. La plupart des problèmes peuvent être résolus rapidement et de manière personnalisée, qu'il s'agisse de corriger un nom, de modifier un titre de noblesse ou de remplacer un article.

Retours

Vous pouvez demander un retour dans les 30 jours suivant la réception de votre article. Les articles doivent être renvoyés dans l'état où vous les avez reçus, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Votre numéro de commande fait office de preuve d'achat : aucun reçu n'est nécessaire.

Une fois votre retour confirmé, veuillez l'envoyer à :

Sealand Returns
95A Prince Avenue
Southend-on-Sea
SS2 6RL
United Kingdom

Le retour est organisé et payé par le client. Nous vous recommandons d'utiliser un service suivi et de nous envoyer le numéro de suivi ou une preuve d'envoi, afin que nous puissions suivre votre retour et le traiter rapidement.

Titres de noblesse et articles personnalisés

Les titres de noblesse sont personnalisés avec les noms que vous indiquez. Si vous devez corriger un nom, souhaitez un autre titre de noblesse ou n'êtes pas satisfait de votre commande pour quelque raison que ce soit, contactez-nous. Chaque demande est traitée individuellement, et nous chercherons toujours avec vous la bonne solution.

Modifier votre commande

Si vous souhaitez un autre article, un autre titre de noblesse ou un autre nom, contactez-nous plutôt que de passer une nouvelle commande. De nombreuses modifications sont possibles sans aucun retour.

Articles endommagés, défectueux ou erronés

Veuillez vérifier votre commande à sa réception et envoyer un e-mail à contact@sealandgov.org dès que possible si un article est endommagé, défectueux ou erroné. Nous pourrons vous demander une photo, et nous vous enverrons gratuitement un article de remplacement.

Articles non retournables

Les cartes cadeaux et les articles soldés ne peuvent pas être retournés.

E-Citizenship

L'E-Citizenship (citoyenneté électronique) est un abonnement que vous pouvez résilier à tout moment, via le lien figurant dans votre e-mail de confirmation de commande, pour mettre fin aux paiements futurs. Pour plus de détails, consultez notre politique d'abonnement.

Vos droits légaux

Si vous résidez au Royaume-Uni ou dans l'Union européenne, vous avez le droit d'annuler votre commande dans les 14 jours suivant sa réception, sans avoir à vous justifier. Les articles doivent être renvoyés dans l'état où vous les avez reçus, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Ce droit ne s'applique pas aux articles personnalisés selon vos indications, comme les actes de titre de noblesse portant votre nom, ni aux contenus numériques dès lors que vous avez commencé à y accéder ; contactez-nous toutefois dans tous les cas : nous ferons toujours notre possible pour vous aider. Cette politique n'affecte pas vos droits légaux.

Remboursements

Une fois votre retour reçu et vérifié, nous vous indiquerons si votre remboursement est approuvé. Les remboursements approuvés sont effectués sur votre moyen de paiement d'origine sous 10 jours ouvrés. Votre banque ou l'émetteur de votre carte peut avoir besoin de quelques jours supplémentaires. Si plus de 15 jours ouvrés se sont écoulés depuis l'approbation de votre remboursement, contactez-nous.

Contact

E-mail : contact@sealandgov.org

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 17 h 00 (heure du Royaume-Uni). Nous nous efforçons de répondre sous 24 heures les jours ouvrés.

Gouvernement de Sealand