Le Sealand est-il un vrai pays ? La réponse pourrait vous surprendre.

Sealand est-il un vrai pays ? Le cas légal va vous surprendre

Par le Prince Liam de Sealand

J'entends souvent les mêmes objections à propos de Sealand : « Ce n’est pas un vrai pays », « C’est artificiel, donc ça ne peut pas être un pays » ou « C’est dans les eaux britanniques ».

Donnez-moi cinq minutes de votre temps et je vais expliquer exactement pourquoi ces suppositions sont fausses, et donner à chaque Sealandais les faits pour expliquer notre souveraineté avec confiance à quiconque en doute.

Faits rapides : Pourquoi Sealand peut être considéré comme un pays

• Sealand satisfait au test de Montevideo : nous avons une population, un territoire, un gouvernement et des relations étrangères.
• Notre revendication est antérieure à l’extension des eaux britanniques de 1987 et à la convention UNCLOS 1982, donc ces lois ne s’appliquent pas.
• Les tribunaux et la pratique le prouvent : un jugement britannique de 1968 a placé Sealand hors de la juridiction britannique, un diplomate allemand s’est rendu à Sealand en 1978, et les passeports de Sealand ont été utilisés dans plusieurs pays, y compris le Royaume-Uni et les États-Unis.
• Artificiel ne signifie pas illégitime : Venise, une ville artificielle construite sur des pilotis en bois dans une lagune, a été un État souverain indépendant pendant plus de 1000 ans.

Ces points résument ce que nous allons développer, car comprendre ce qui fait un pays est plus simple que la plupart des gens ne le pensent.

Qu’est-ce qui fait un pays ?

Le droit international définit la souveraineté de deux manières :

• Théorie de la reconnaissance : d’autres États vous reconnaissent : l’acceptation est politique.
• Théorie déclarative : vous remplissez les critères de Montevideo : vous êtes un État.

Critères de Montevideo (1933) :

1. Population permanente – Sealand est continuellement habité depuis 1967.
2. Territoire défini : notre forteresse et les eaux environnantes.
3. Gouvernement : dirigé par la famille Bates depuis 1967.
4. Capacité à entretenir des relations avec d’autres États : démontrée par la visite du diplomate allemand en 1978.

Selon tous les critères, Sealand correspond à la théorie déclarative, ce qui signifie que, légalement, c’est un État souverain. Le manque de reconnaissance officielle est purement politique.

Précisions importantes

• Aucune taille ou population minimale n’est requise.
• Le territoire n’a pas besoin d’être formé naturellement.
• La reconnaissance n’est pas nécessaire pour exister. Cette approche déclarative est utilisée par l’ONU pour comprendre ce qui qualifie un État, même si l’adhésion et la diplomatie sont des décisions politiques.

Le cas de la souveraineté de Sealand

Origine légale
En 1967, mon grand-père Roy Bates a déclaré la Principauté de Sealand sur la Roughs Tower, une forteresse de la Seconde Guerre mondiale au-delà de la limite territoriale britannique de 3 milles de l’époque. Abandonnée depuis les années 50, elle était terra nullius, ou « terre de personne ». Selon le droit international coutumier, elle pouvait être occupée légalement. Il a hissé notre drapeau, déclaré l’indépendance, écrit une constitution et commencé l’occupation continue, fondement d’un État souverain.

Droit applicable en 1967
À l’époque, aucune règle internationale n’interdisait la création de nouveaux États offshore. Le droit en vigueur était le droit international coutumier, qui reconnaissait l’occupation et le contrôle effectif comme bases valables pour la souveraineté sur un territoire non revendiqué. Sealand remplissait ces deux conditions et les maintient depuis.

Nous avons couvert la base juridique de la revendication de Sealand, voyons maintenant les preuves.

Au fil des ans, notre souveraineté n’a pas existé uniquement en théorie ; elle a été testée, contestée et confirmée par les tribunaux, la diplomatie et la pratique. Voici la preuve :

1. Tribunal britannique 1968 : hors de la juridiction britannique
   Lorsque le Royaume-Uni a tenté de poursuivre ma famille après que mon père ait tiré des coups d’avertissement depuis Sealand, un juge a rejeté l’affaire car Sealand se trouvait en dehors des eaux territoriales britanniques. Cette décision n’a jamais été annulée et reste un pilier : la loi britannique ne s’appliquait pas à Sealand.
2. Pourquoi UNCLOS82 ne s’applique pas
   L’article 60 stipule : les îles, installations et structures artificielles ne possèdent pas le statut d’îles. Cependant, notre souveraineté a été établie 27 ans avant l’entrée en vigueur de l’UNCLOS, donc selon l’article 28 de la Convention de Vienne sur le droit des traités (qui interdit l’application rétroactive), le droit coutumier s’applique et protège notre souveraineté.
3. Réalité des eaux territoriales
   Selon les normes de 1967, un État souverain pouvait revendiquer 3 milles nautiques. Sealand l’a fait alors que la forteresse était en dehors des eaux britanniques. Lorsque le Royaume-Uni a étendu à 12 milles en 1987, nous l’avons fait un mois plus tôt. Dans ces cas, une ligne médiane est tracée entre les deux revendications ; cela n’annule pas la souveraineté antérieure.

1. Le droit coutumier protège la souveraineté établie
   Une fois légalement revendiquée et maintenue, la souveraineté n’est pas annulée par des traités ultérieurs ou des extensions unilatérales. C’est pourquoi la revendication de Sealand reste légalement intacte aujourd’hui.
2. Preuves dans la pratique

• Tribunal britannique 1968 : Sealand hors de la juridiction britannique.
• Diplomate allemand 1978 : s’est rendu à Sealand pour négocier la libération d’un prisonnier. Cela démontre la capacité de relations et la reconnaissance de facto.
• Passeports et correspondance : nos passeports ont été utilisés et tamponnés en Belgique, aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et aux États-Unis, et nous avons correspondu avec d’autres gouvernements au fil des ans. Ce sont des preuves concrètes et documentées d’engagement international.
• Le principe en jeu
  Sealand se gouverne depuis presque 60 ans, vivant les réalités du droit international. Comme le confirme l’article 1(2) de la Charte de l’ONU, les peuples ont droit à l’autodétermination et Sealand en est la mise en pratique : libre, pacifique et indépendant.

Le précédent de Venise : l’histoire prouve que les États artificiels peuvent être réels

Lorsque certains affirment que Sealand ne peut pas être un vrai pays parce qu’il est artificiel, l’histoire prouve le contraire.

Venise n’a pas été fondée sur une terre ou une île, elle a été construite à la main sur la mer, une ville entièrement artificielle sur des bancs de sable avec des millions de pilotis en bois. Cette structure artificielle fut l’un des États souverains les plus durables de l’histoire, indépendante pendant plus de 1000 ans. Sa construction artificielle n’a jamais diminué sa légitimité.

Il en va de même pour les Pays-Bas, où 30 % du pays a été récupéré sur la mer et la ville d’Amsterdam repose sur plus de 11 millions de pilotis. Si de telles fondations artificielles soutiennent deux des plus grandes villes d’Europe, le territoire artificiel a clairement la même légitimité légale et pratique depuis plus de 1 500 ans.

Conclusion

• Sealand est-il un vrai pays ? Oui. Selon les critères de Montevideo et le droit coutumier, Sealand est indubitablement un pays.
• Est-ce que l’UNCLOS 1982 (extension des eaux britanniques) annule Sealand ? Non. Elle est postérieure et ne peut pas rétroactivement supprimer la souveraineté antérieure.
• Quelle reconnaissance existe ? La reconnaissance formelle est politique. La reconnaissance de facto inclut le jugement britannique de 1968 et la visite diplomatique allemande de 1978, ainsi que les passeports tamponnés et la correspondance officielle.
• Pourquoi est-ce important : Sealand est un cas vivant montrant comment la souveraineté fonctionne en droit et en pratique. Nous avons passé le test et avons perduré.

Aujourd’hui, notre indépendance s’étend bien au-delà de la forteresse elle-même. Des millions de Sealandais dans le monde entier, des citoyens électroniques, des nobles et des soutiens font déjà partie de notre communauté globale.

Si vous croyez en la liberté et au droit de choisir votre propre avenir, rejoignez-nous.
Devenez citoyen électronique de Sealand et aidez à construire le pays le plus unique au monde.

E Mare Libertas

Prince Liam de Sealand

FAQ

• Sealand est-il un vrai pays ? Oui. Sealand satisfait aux quatre critères de Montevideo et a été continuellement habité et gouverné depuis 1967.
• L’UNCLOS empêche-t-il Sealand d’être un État ? Non. La revendication de Sealand précède l’UNCLOS ; la convention ne rend pas rétroactivement invalide la souveraineté antérieure.
• Un pays a-t-il déjà interagi avec Sealand ? Oui. Un tribunal britannique a jugé en 1968 que Sealand était hors de la juridiction britannique ; un diplomate allemand a négocié à Sealand en 1978 ; nos passeports ont été tamponnés dans plusieurs pays.