Politique d’expédition

Politique d'expédition

Cette politique s'applique aux commandes passées sur le site officiel du Gouvernement de Sealand, sealandgov.org, exploité par Sealand Services Ltd, 95A Prince Avenue, Southend-on-Sea, SS2 6RL, Royaume-Uni. Dernière mise à jour : 30 septembre 2026.

Cette version française est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.

Zones de livraison

La Principauté de Sealand livre dans le monde entier, dans plus de 200 pays et territoires. Les packs de titre de noblesse numériques et l'E-Citizenship sont livrés sous forme numérique, sans frais d'expédition.

Frais d'expédition

Les frais d'expédition sont calculés lors du paiement en fonction de la destination et des articles commandés, et sont affichés avant le règlement. Des frais d'expédition s'appliquent à toutes les commandes physiques.

Expédition depuis le Royaume-Uni

Les articles expédiés par le Gouvernement de Sealand, notamment les packs de titre de noblesse, les drapeaux, la Constitution de Sealand, les timbres, les cartes d'identité et une sélection de vêtements, sont envoyés depuis le Royaume-Uni par Royal Mail.

  • Les commandes passées avant 12 h 00 (heure du Royaume-Uni) un jour ouvré sont généralement expédiées le jour même.
  • Les commandes passées après 12 h 00, le week-end ou un jour férié britannique sont expédiées le jour ouvré suivant.
  • Aucune expédition n'a lieu le week-end ni les jours fériés britanniques.

Actes de titre de noblesse numériques

Les actes de titre de noblesse numériques (Eco) sont traités sous 1 à 2 jours ouvrés et ne sont pas envoyés par e-mail. Pour accéder à vos documents, connectez-vous à votre compte sur sealandgov.org et ouvrez « Digital Downloads ». Les commandes passées le week-end sont traitées le lundi.

Cartes d'identité

Les cartes d'identité de Sealand et les cartes physiques E-Citizenship sont traitées dès que votre vérification d'identité Yoti est terminée, puis expédiées par Royal Mail avec suivi, conformément aux délais d'expédition ci-dessus.

Articles fabriqués à la demande

Certains vêtements et articles sont fabriqués à la demande par nos partenaires d'impression et expédiés directement depuis leurs sites de production. Ces articles sont fabriqués après votre commande, peuvent mettre plus de temps à arriver et peuvent être livrés dans un colis séparé.

Délais de livraison

Délais indicatifs de Royal Mail, en jours ouvrés après l'expédition, hors jours fériés :

  • Royaume-Uni : Royal Mail Tracked 24, livraison visée le jour ouvré suivant
  • Europe : 3 à 5 jours ouvrés
  • Reste du monde : 5 à 7 jours ouvrés

Les délais de livraison sont des estimations du transporteur et non des garanties. Les contrôles douaniers et les conditions de livraison locales peuvent les allonger.

Suivi

Toutes les commandes expédiées par le Gouvernement de Sealand sont envoyées avec un suivi Royal Mail, sauf lorsque le suivi n'est pas disponible dans le pays de destination. Vous recevez votre numéro de suivi par e-mail lors de l'expédition. Les articles fabriqués à la demande font l'objet d'un suivi distinct fourni par nos partenaires d'impression.

Livraison pour Noël

Pour une livraison avant le jour de Noël, passez votre commande avant 12 h 00 (heure du Royaume-Uni) :

  • Royaume-Uni : 3 jours ouvrés avant le jour de Noël
  • Europe : 7 jours ouvrés avant le jour de Noël
  • États-Unis, Asie et reste du monde : 9 jours ouvrés avant le jour de Noël

Les dates exactes de l'année en cours sont publiées sur sealandgov.org/pages/christmas-delivery. Pendant les fêtes, les commandes sont expédiées tous les jours ouvrés, sauf les jours fériés britanniques de Noël, du Boxing Day et du jour de l'An. Les actes de titre de noblesse numériques continuent d'être livrés sur votre compte, et les articles fabriqués à la demande suivent les dates limites de nos partenaires d'impression. Les cartes d'identité de Sealand sont expédiées après la vérification d'identité Yoti : les dates de Noël s'appliquent donc à compter de la vérification, et non de la commande.

Droits de douane et taxes

Les commandes internationales quittent le Royaume-Uni accompagnées d'une déclaration en douane. Les droits d'importation et les taxes ne sont pas perçus lors du paiement. Les autorités douanières ou le transporteur de votre pays peuvent facturer à la livraison la TVA à l'importation ou une taxe de vente, des droits de douane et des frais de dossier, qui sont à la charge du client. Pour les clients de l'Union européenne, la TVA à l'importation s'applique à chaque colis, quelle que soit sa valeur.

Certains pays exigent un numéro d'identification pour le dédouanement, à saisir lors du paiement : Chine (numéro de carte d'identité de résident ou de passeport), Corée du Sud (PCCC ou numéro de passeport) et Brésil (CPF, CNPJ ou numéro de passeport). Vérifiez ce numéro avec soin : il ne peut pas être modifié après la commande, et les colis sans ce numéro peuvent être renvoyés ou détruits par les douanes.

Exactitude de l'adresse

Vérifiez votre adresse de livraison avant de finaliser votre commande. Si vous remarquez une erreur, envoyez immédiatement un e-mail à contact@sealandgov.org avec votre numéro de commande. L'adresse peut être modifiée jusqu'à l'enlèvement du colis par Royal Mail, généralement vers 14 h 00 (heure du Royaume-Uni) le jour de l'expédition.

Colis perdus, retardés ou endommagés

  • Non reçu : si votre colis n'est pas arrivé 10 jours ouvrés après l'expédition, envoyez un e-mail à contact@sealandgov.org avec votre numéro de commande. Nous vérifierons vos informations de livraison et vous enverrons gratuitement un remplacement.
  • Endommagé ou erroné : envoyez-nous un e-mail dès que possible avec votre numéro de commande. Nous pourrons vous demander une photo et nous vous enverrons un remplacement.
  • Retourné non livré : si un colis nous est retourné, nous le réexpédierons gratuitement.

Retours

Pour les retours et remboursements, consultez notre politique de retour et de remboursement.

Contact

E-mail : contact@sealandgov.org

Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 17 h 00 (heure du Royaume-Uni). Nous nous efforçons de répondre sous 24 heures les jours ouvrés.

Gouvernement de Sealand